Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), nous mettons à votre disposition les informations légales relatives à notre société et à ce site web.
Le présent site web www.bbaar.com (ci-après "le Site") est édité par :
Raison sociale
B.B.A.A.R SAS
Forme juridique
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social
10 000 € (en cours de constitution)
RCS / SIRET
En cours d'immatriculation
Numéro TVA intracommunautaire
En cours d'attribution
Code APE/NAF
6201Z - Programmation informatique
Directeur de la publication
[Nom du dirigeant], Président
Société en cours de création
B.B.A.A.R SAS est actuellement en phase de constitution. Les informations d'immatriculation (RCS, SIRET, TVA) seront mises à jour dès l'obtention des documents officiels.
Le Site et les services B.B.A.A.R sont hébergés par :
Hébergeur principal
Amazon Web Services (AWS)
Localisation des serveurs
Frankfurt, Allemagne (eu-central-1)
Adresse
Amazon Web Services EMEA SARL
38 Avenue John F. Kennedy
L-1855 Luxembourg
Contact
aws.amazon.com/contact-us
Conformité européenne
Toutes les données sont hébergées exclusivement au sein de l'Union Européenne, conformément au RGPD. AWS dispose des certifications ISO 27001, SOC 2 et est conforme au RGPD.
L'ensemble des éléments constituant le Site et les services B.B.A.A.R sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
La marque "B.B.A.A.R", le logo et l'ensemble des signes distinctifs sont la propriété exclusive de B.B.A.A.R SAS. Toute reproduction, représentation ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
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Les technologies propriétaires de B.B.A.A.R, notamment les algorithmes de prédiction de demande, d'optimisation des stocks, de vision par ordinateur et de traitement du langage naturel, font l'objet de demandes de protection par brevet ou sont protégées en tant que secrets d'affaires.
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B.B.A.A.R SAS
Email DPO : [email protected]
Identité, coordonnées, données de connexion, données d'utilisation des services, données de transaction, données opérationnelles HORECA.
| Finalité | Base légale |
|---|---|
| Fourniture des services | Exécution du contrat (Art. 6.1.b RGPD) |
| Facturation | Obligation légale (Art. 6.1.c RGPD) |
| Amélioration IA | Intérêt légitime (Art. 6.1.f RGPD) |
| Marketing | Consentement (Art. 6.1.a RGPD) |
| Sécurité et fraude | Intérêt légitime (Art. 6.1.f RGPD) |
| Type de données | Durée |
|---|---|
| Données clients actifs | Durée du contrat + 3 ans |
| Données de facturation | 10 ans (obligation légale) |
| Données prospects | 3 ans après dernier contact |
| Logs de connexion | 1 an (obligation légale) |
| Données anonymisées IA | Illimitée (non personnelles) |
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :
Droit d'accès
Obtenir une copie de vos données
Droit de rectification
Corriger des données inexactes
Droit à l'effacement
Demander la suppression de vos données
Droit à la portabilité
Récupérer vos données dans un format standard
Droit d'opposition
Vous opposer au traitement de vos données
Droit à la limitation
Limiter le traitement de vos données
Pour exercer vos droits, contactez-nous à : [email protected] ou par courrier à notre siège social. Nous répondrons dans un délai d'un mois maximum.
Si vous estimez que le traitement de vos données ne respecte pas la réglementation, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL :
Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07
www.cnil.fr
Vos données sont hébergées et traitées exclusivement au sein de l'Union Européenne. En cas de transfert vers un pays tiers, nous nous assurons que des garanties appropriées sont en place (clauses contractuelles types, décision d'adéquation).
Nous faisons appel aux sous-traitants suivants pour le traitement de vos données :
| Sous-traitant | Finalité | Localisation |
|---|---|---|
| Amazon Web Services | Hébergement infrastructure | UE (Frankfurt) |
| Stripe | Paiements en ligne | UE (Dublin) |
| Resend | Envoi d'emails | UE |
| Google Analytics | Analyse d'audience | UE (données anonymisées) |
Conformément à la directive européenne 2009/136/CE et aux recommandations de la CNIL, nous vous informons de l'utilisation de cookies sur notre Site.
| Type | Finalité | Durée | Consentement |
|---|---|---|---|
| Essentiels | Fonctionnement du site, authentification, sécurité | Session / 1 an | Non requis |
| Analytiques | Mesure d'audience, amélioration du site | 13 mois | Requis |
| Fonctionnels | Préférences utilisateur, personnalisation | 1 an | Requis |
| Marketing | Publicités ciblées, remarketing | 13 mois | Requis |
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Les recommandations et prédictions générées par nos algorithmes d'IA sont des outils d'aide à la décision. L'utilisateur reste seul responsable des décisions prises sur la base de ces informations. B.B.A.A.R ne garantit pas l'exactitude absolue des prédictions et ne saurait être tenu responsable des pertes financières résultant de décisions basées sur ces données.
B.B.A.A.R propose une plateforme SaaS (Software as a Service) d'intelligence artificielle destinée aux professionnels du secteur HORECA (Hôtellerie, Restauration, Cafés).
IA Recettes
Optimisation des marges et menus
Vision Vidéo
Surveillance intelligente par IA
Oreillette IA
Assistant vocal pour le personnel
Commandes Auto
Gestion automatisée des stocks
Dynamic Pricing
Tarification dynamique
Gestion d'Équipe
Planning et paie automatisés
CV IA & Certification
Valorisation des compétences
Recrutement IA
Matching candidats intelligent
Réservations
Gestion des réservations en ligne
L'accès aux services B.B.A.A.R est réservé aux professionnels du secteur HORECA. L'utilisateur doit être majeur et disposer de la capacité juridique pour contracter. L'utilisation des services est soumise à l'acceptation des Conditions Générales d'Utilisation (CGU) et des Conditions Générales de Vente (CGV).
Les tarifs des services B.B.A.A.R sont exprimés en euros hors taxes (HT). La TVA applicable est celle en vigueur au moment de la facturation (20% en France métropolitaine).
| Formule | Tarif mensuel HT | Engagement |
|---|---|---|
| IA Essentielle | À partir de 390 €/mois | 12 mois minimum |
| IA + Surveillance | À partir de 630 €/mois | 12 mois minimum |
| Solution Complète | À partir de 1 110 €/mois | 12 mois minimum |
Moyens de paiement acceptés
Carte bancaire (Visa, Mastercard), prélèvement SEPA, virement bancaire
Fréquence de facturation
Mensuelle ou annuelle (avec remise de 15%)
Délai de paiement
30 jours fin de mois (professionnels)
Pénalités de retard
3 fois le taux d'intérêt légal + 40€ frais de recouvrement
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats de fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé avec l'accord préalable du consommateur. Pour les professionnels, le droit de rétractation ne s'applique pas.
Les présentes mentions légales et l'utilisation du Site sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera soumis aux tribunaux compétents de Paris, sauf disposition légale contraire.
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Notre médiateur est :
CNPM - Médiation de la consommation
27 Avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond
cnpm-mediation-consommation.eu
Conformément à l'article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges :
https://ec.europa.eu/consumers/odr
Pour toute réclamation, veuillez nous contacter en priorité :
Email : [email protected]
Courrier : B.B.A.A.R SAS - Service Réclamations - [Adresse du siège social]
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